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VABRES



SECTION DES MAISONS
ARRETE SF n° 2008-99 du 20 août 2008 portant convocation des électeurs pour la désignation des membres de la commission syndicale des Maisons.

LE PREFET DU CANTAL,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

VU le titre V, chapitre 1er, articles L 2411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU l'arrêté préfectoral n° 2008-914 du 3 juin 2008 fixant le montant départemental annuel moyen de revenus ou produits des biens d'une section,

VU le Code Electoral,

VU l'arrêté n° 2008-825 du 19 mai 2008 de M. le Préfet du Cantal portant délégation de signature à M. Jean-Marie Wilhelm, Sous-Préfet de Saint-Flour

VU la délibération en date du 27 juin 2008, reçue à la Sous-Préfecture le 3 juillet 2008, du conseil municipal de Vabres sollicitant le renouvellement de la commission syndicale des Maisons, complétée le 1 août 2008,

VU la liste électorale de la section des Maisons transmise par la commune et arrêtée à 57 électeurs,

Considérant que la section des Maisons compte plus de 10 électeurs et dispose d'un revenu cadastral supérieur au montant minimal annuel moyen départemental,

Considérant que la section des Maisons remplit les conditions requises pour être dotée d'une commission syndicale, SUR PROPOSITION DE M. LE SOUS-PREFET DE SAINT-FLOUR

Arrête :

ARTICLE 1er :
Lorsqu'ils sont inscrits sur les listes électorales de la commune, les habitants ayant un domicile réel et fixe sur le territoire de la section des Maisons et les propriétaires de biens fonciers sis sur le territoire de la section sont convoqués DIMANCHE 14 septembre 2008, à la mairie de Vabres pour y procéder à l'élection des membres d'une commission syndicale.

ARTICLE 2 : Cette commission syndicale sera composée de 4 membres choisis parmi les personnes éligibles au conseil municipal de la commune.

Le maire de la commune de Vabres est membre de droit de la commission syndicale. Le président est élu dans son sein par la commission syndicale.

ARTICLE 3 : Le scrutin sera ouvert de 8 heures à 18 heures à la mairie de Vabres.

ARTICLE 4 : La liste des personnes remplissant les conditions prévues à l'article 1er ci-dessus et admises en conséquence à prendre part au vote est annexée au présent arrêté.

ARTICLE 5 : Pour être valablement élu au 1er tour de scrutin et sous réserve que la moitié au moins des électeurs ait participé au vote, le candidat devra avoir obtenu un nombre de suffrages égal ou supérieur à la majorité des suffrages exprimés représentant au moins le quart des électeurs inscrits.

S'il y a lieu de procéder à un second tour de scrutin, les personnes admises à voter sont convoquées de plein droit pour le DIMANCHE 21 septembre 2008.

ARTICLE 6 :
Le procès verbal des opérations sera établi en 3 exemplaires dont 2 seront immédiatement adressés à la sous-préfecture de Saint-Flour.

ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié et affiché le vendredi 29 août 2008 au plus tard.

ARTICLE 8 : M. le Sous-Préfet de Saint-Flour et M. le Maire de Vabres sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Pour le préfet du Cantal, par délégation Le sous-préfet Jean-Marie Wilhelm
Préfecture du Cantal
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 08 - AOUT 2008 Consultable sur le site Internet www. cantal, pref.souv. fr voir rubrique : bibliothèque.



SECTION DU BOURG ET DU MONTEIL
COMMUNE DE VABRES - ARRETE SF n° 2008-98 du 20 août 2008 portant convocation des électeurs pour la désignation des membres de la commission syndicale du Bourg et du Monteil.

LE PREFET DU CANTAL,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

VU le titre V, chapitre 1er, articles L 2411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU l'arrêté préfectoral n° 2008-914 du 3 juin 2008 fixant le montant départemental annuel moyen de revenus ou produits des biens d'une section,

VU le Code Electoral,

VU l'arrêté n° 2008-825 du 19 mai 2008 de M. le Préfet du Cantal portant délégation de signature à M. Jean-Marie Wilhelm, Sous-Préfet de Saint-Flour

VU la délibération en date du 27 juin 2008, reçue à la Sous-Préfecture le 3 juillet 2008, du conseil municipal de Vabres sollicitant le renouvellement de la commission syndicale du Bourg et du Monteil, complétée le 1 août 2008,

VU la liste électorale de la section du Bourg et du Monteil transmise par la commune et arrêtée à 36 électeurs,

Considérant que la section du Bourg et du Monteil compte plus de 10 électeurs et dispose d'un revenu cadastral supérieur au montant minimal annuel moyen départemental,

Considérant que la section du Bourg et du Monteil remplit les conditions requises pour être dotée d'une commission syndicale,

SUR PROPOSITION DE M. LE SOUS-PREFET DE SAINT-FLOUR Arrête :

ARTICLE 1er :
Lorsqu'ils sont inscrits sur les listes électorales de la commune, les habitants ayant un domicile réel et fixe sur le territoire de la section du Bourg et du Monteil et les propriétaires de biens fonciers sis sur le territoire de la section sont convoqués DIMANCHE 14 septembre 2008, à la mairie de Vabres pour y procéder à l'élection des membres d'une commission syndicale.

ARTICLE 2 : Cette commission syndicale sera composée de 4 membres choisis parmi les personnes éligibles au conseil municipal de la commune.

Le maire de la commune de Vabres est membre de droit de la commission syndicale. Le président est élu dans son sein par la commission syndicale.

ARTICLE 3 : Le scrutin sera ouvert de 8 heures à 18 heures à la mairie de Vabres.

ARTICLE 4 : La liste des personnes remplissant les conditions prévues à l'article 1er ci-dessus et admises en conséquence à prendre part au vote est annexée au présent arrêté.

ARTICLE 5 : Pour être valablement élu au 1er tour de scrutin et sous réserve que la moitié au moins des électeurs ait participé au vote, le candidat devra avoir obtenu un nombre de suffrages égal ou supérieur à la majorité des suffrages exprimés représentant au moins le quart des électeurs inscrits.

S'il y a lieu de procéder à un second tour de scrutin, les personnes admises à voter sont convoquées de plein droit pour le DIMANCHE 21 septembre 2008.

ARTICLE 6 :
Le procès verbal des opérations sera établi en 3 exemplaires dont 2 seront immédiatement adressés à la sous-préfecture de Saint-Flour.

ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié et affiché le vendredi 29 août 2008 au plus tard.

ARTICLE 8 : M. le Sous-Préfet de Saint-Flour et M. le Maire de Vabres sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Pour le préfet du Cantal, par délégation Le sous-préfet Jean-Marie Wilhelm
Préfecture du Cantal
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 08 - AOUT 2008 Consultable sur le site Internet www. cantal, pref.souv. fr voir rubrique : bibliothèque.

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SECTION LES MAISONS

? 236 ha 15 a15 ca

transfert à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable appartenant à la section
PREFECTURE DU CANTAL

ARRETE SF n° 2002-40

COMMUNE de VABRES

Section les Maisons

Arrêté portant transfert à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable appartenant à la section

LE PREFET DU CANTAL, Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

VU le livre IV, titre 1er du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la section de commune et notamment ses articles L 2411-6, L 2411-11 et L 2411-16,

VU l'arrêté n°2002-0102 du 25 janvier 2002 de M. le Préfet du Cantal portant délégation de signature à M. Henri PLANES, Sous-Préfet de Saint-Flour,

VU la délibération du conseil municipal de Vabres en date du 15 mars 2002 reçue dans les services de la sous-préfecture le 15 avril 2002 concernant le transfert à titre gratuit à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable appartenant à la section les Maisons,

VU la délibération de la commission syndicale les Maisons relative au transfert à titre gratuit à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable situé sur les parcelles suivantes :

sectionlieu-ditNatureContenance
A218Puech PloBR13 ha 01 a 20 ca
A219Puech PloBR29 a 60 ca
A220Puech PloBR11 ha 38 a 57 ca
A221Puech PloL1 a 25 ca
A222Puech PloL2 ha 36 a 14 ca
A223SoubyBR2 ha 56 a 62 ca
A224SoubyBR9 ha 37 a 18 ca
A225SoubyBR18 ha 31 a 53 ca
A231SoubyBR70 a 50 ca
A232SoubyBR12 ha 46 a 67 ca
A233SoubyL82 a 00 ca
A234SoubyBR4 ha 80 a 90 ca
A335Les MaisonsL10 a 30 ca
A454Champ RedonL14 a 69 ca
A455Champ RedonL11 a 11 ca
A507FeneauPA15 a 40 ca
A538Feneau 61 a 43 ca
A558CrozePA9 a 80 ca
A580FraisseL5 a 40 ca
A591SoubyL4 a 10 ca
A597Les GarrotsPA23 a 78 ca
A598Les GarrotsPA8 a 82 ca
A599Les GarrotsL1 ha 28 a 00 ca
A600Les GarrotsL57 a 47 ca
A607Les GarrotsBR72 a 53 ca
A621Coste LoubeyrePA4 a 92 ca
B1PlovosL1 ha 13 a 20 ca
B2PlonosL2 ha 02 a 80 ca
B3PlonosBR7 ha 24 a 50 ca
B4PlonosBR19 ha 17 a 20 ca
B5PlonosBR35 ha 82 a 00 ca
B6PlonosBR1 ha 09 a 50 ca
B21Chante perdrixBR1 ha 40 a 40 ca
B45Les cotesL6 a 80 ca
B46Les cotesBF17 a 10 ca
B68ToursPA22 a 20 ca
B69ToursL4 a 60 ca
B75ToursL3 ha 20 a 60 ca
B85ToursPA8 a 00 ca
B88ToursL15 a 55 ca
B89Tours 10 a 25 ca
B94ToursBr16 ha 57 a 10 ca
B95ToursBR5 ha 61 a 60 ca
B96ToursBR5 ha 87 a 60 ca
B97ChabanesBR17 ha 34 a 00 ca
B98ChabanesBR10 ha 31 a 20 ca
B99ChabanesBR18 ha 03 a 20 ca
B100ChabanesBR4 ha 68 a 00 ca
B144BaureBR1 ha 12 a 40 ca
B145BaureBR2 ha 85 a 90 ca
B567ToursBR16 a 50 ca
B568ToursBR1 ha 26 a 95 ca

SUR PROPOSITION de M. le Sous-Préfet de SAINT-FLOUR,

ARRETE

Article 1er :
Considérant la délibération adoptée par le conseil municipal de Vabres le 15 mars 2002 et la demande formulée par la commission syndicale les Maisons

II est décidé d'autoriser le transfert, à titre gratuit, à la commune de Vabres du réseau collectif de distribution d'eau potable situé sur les parcelles suivantes :

sectionlieu-ditNatureContenance
A218Puech PloBR13 ha 01 a 20 ca
A219Puech PloBR29 a 60 ca
A220Puech PloBR11 ha 38 a 57 ca
A221Puech PloL1 a 25 ca
A222Puech PloL2 ha 36 a 14 ca
A223SoubyBR2 ha 56 a 62 ca
A224SoubyBR9 ha 37 a 18 ca
A225SoubyBR18 ha 31 a 53 ca
A231SoubyBR70 a 50 ca
A232SoubyBR12 ha 46 a 67 ca
A233SoubyL82 a 00 ca
A234SoubyBR4 ha 80 a 90 ca
A335Les MaisonsL10 a 30 ca
A454Champ RedonL14 a 69 ca
A455Champ RedonL11 a 11 ca
A507FeneauPA15 a 40 ca
A538Feneau 61 a 43 ca
A558CrozePA9 a 80 ca
A580FraisseL5 a 40 ca
A591SoubyL4 a 10 ca
A597Les GarrotsPA23 a 78 ca
A598Les GarrotsPA8 a 82 ca
A599Les GarrotsL1 ha 28 a 00 ca
A600Les GarrotsL57 a 47 ca
A607Les GarrotsBR72 a 53 ca
A621Coste LoubeyrePA4 a 92 ca
B1PlovosL1 ha 13 a 20 ca
B2PlonosL2 ha 02 a 80 ca
B3PlonosBR7 ha 24 a 50 ca
B4PlonosBR19 ha 17 a 20 ca
B5PlonosBR35 ha 82 a 00 ca
B6PlonosBR1 ha 09 a 50 ca
B21Chante perdrixBR1 ha 40 a 40 ca
B45Les cotesL6 a 80 ca
B46Les cotesBF17 a 10 ca
B68ToursPA22 a 20 ca
B69ToursL4 a 60 ca
B75ToursL3 ha 20 a 60 ca
B85ToursPA8 a 00 ca
B88ToursL15 a 55 ca
B89Tours 10 a 25 ca
B94ToursBr16 ha 57 a 10 ca
B95ToursBR5 ha 61 a 60 ca
B96ToursBR5 ha 87 a 60 ca
B97ChabanesBR17 ha 34 a 00 ca
B98ChabanesBR10 ha 31 a 20 ca
B99ChabanesBR18 ha 03 a 20 ca
B100ChabanesBR4 ha 68 a 00 ca
B144BaureBR1 ha 12 a 40 ca
B145BaureBR2 ha 85 a 90 ca
B567ToursBR16 a 50 ca
B568ToursBR1 ha 26 a 95 ca

Article 2 : M. le Sous-Préfet de Saint-Flour et M. le Maire de Vabres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui fera l'objet d'une insertion au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du Cantal.

FAIT A SAINT-FLOUR, le """non renseigné""""
LE SOUS-PREFET
Henri planes



SECTION DU BOURG

79 ha 67a 08 ca ou seulement le réseau d'eau
Transfert à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable appartenant à la section

PRÉFECTURE DU CANTAL

ARRETE SF n° 2002-39

COMMUNE de VABRES

Arrêté portant transfert à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable appartenant à la section

LE PREFET DU CANTAL, Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

VU le livre IV, titre 1er du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la section de commune et notamment ses articles L 2411-6, L 2411-11 et L 2411-16,

VU l'arrêté n°2002-0102 du 25 janvier 2002 de M. le Préfet du Cantal portant délégation de signature à M. Henri PLANES, Sous-Préfet de Saint-Flour,

VU la délibération du conseil municipal de Vabres en date du 15 mars 2002 reçue dans les services de la sous-préfecture le 15 avril 2002 concernant le transfert à titre gratuit à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable appartenant à la section du Bourg,

VU la délibération de la commission syndicale du bourg relative au transfert à titre gratuit à la commune du réseau collectif de distribution d'eau potable situé sur les parcelles suivantes :

sectionlieu-ditnaturecontenance
C34GrenierL2 ha 38 a 60 ca
C60Le BourgL6 a 16 ca
C337Les VaissesBT7 ha 54 a 80 ca
C380Bois des PlosL1 ha 81 a 00 ca
C381Bois des PlosL95 a 20 ca
C460Bois des RochesPL5 ha 79 a 60 ca
C461Bois des RochesBR1 ha 16 a 50 ca
C522Les VaissesL3 ha 37 a 36 ca
C526Les VaissesBT3 ha 54 a 12 ca
C543Les VaissesBR15 ha 88 a 30 ca
C545Les VaissesBR61 a 00 ca
C565Le BourgBT74 a 56 ca
C572Le BourgL12 a 82 ca
C573Le BourgL16 a 11 ca
C574Le BourgL3 a 94 ca
C527MalepierreL3 a 50 ca
C529Malepierre 17 ha 35 a 52 ca
C532Malepierre 8 ha 48 a 00 ca
C535Malepierre 1 ha 04 a 04 ca
C537Malepierre 30 a 35 ca
C540Malepierre 8 ha 05 a 60 ca

SUR PROPOSITION de M. le Sous-Préfet de SAINT-FLOUR,

ARRETE

Article 1er :
Considérant la délibération adoptée par le conseil municipal de Vabres le 15 mars 2002 et la délibération de la commission syndicale du Bourg

II est décidé d'autoriser le transfert, à titre gratuit, à la commune de Vabres, du réseau collectif de distribution d'eau potable situé sur les parcelles suivantes :

sectionlieu-ditnaturecontenance
C34GrenierL2 ha 38 a 60 ca
C60Le BourgL6 a 16 ca
C337Les VaissesBT7 ha 54 a 80 ca
C380Bois des PlosL1 ha 81 a 00 ca
C381Bois des PlosL95 a 20 ca
C460Bois des RochesPL5 ha 79 a 60 ca
C461Bois des RochesBR1 ha 16 a 50 ca
C522Les VaissesL3 ha 37 a 36 ca
C526Les VaissesBT3 ha 54 a 12 ca
C543Les VaissesBR15 ha 88 a 30 ca
C545Les VaissesBR61 a 00 ca
C565Le BourgBT74 a 56 ca
C572Le BourgL12 a 82 ca
C573Le BourgL16 a 11 ca
C574Le BourgL3 a 94 ca
C527MalepierreL3 a 50 ca
C529Malepierre 17 ha 35 a 52 ca
C532Malepierre 8 ha 48 a 00 ca
C535Malepierre 1 ha 04 a 04 ca
C537Malepierre 30 a 35 ca
C540Malepierre 8 ha 05 a 60 ca

Article 2 : M. le Sous-Préfet de Saint-Flour et M. le Maire de Vabres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui fera l'objet d'une insertion au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture du Cantal.

FAIT A SAINT-FLOUR, le
LE SOUS-PREFET
Henri PLANES

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